IZARRA Distillerie de la Côte Basque, société à responsabilité limitée, 9, quai Bergeret, BAYONNE (Pyrénées-Atlantiques).
Numéro de dépôt :
1162362
Date de dépôt :
10/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CLE DES DUCS
Déposée le 10 février 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IZARRA Distillerie de la Côte Basque
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLE DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IZARRA Distillerie de la Côte Basque - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque CLE DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IZARRA Distillerie de la Côte Basque, société à responsabilité limitée, 9, quai Bergeret, BAYONNE (Pyrénées-Atlantiques). - France
SODEMA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-27
Inscription - Transmission de propriété n°30325 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de nature juridique n°7312 - Publication au BOPI
Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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